« Les photographies constituent des œuvres de l’esprit de Sébastien CHASTANET protégées par le droit d’auteur au sens du Livre I du Code de la Propriété Intellectuelle. Toute représentation, reproduction ou adaptation, intégrale ou partielle des éléments constitutifs de ces œuvres sur quelque support et par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement préalable de Sébastien CHASTANET constitue un acte de contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale de son auteur ».